Les Conditions Générales d’Utilisation du Site

Le présent site web www.titanesque.fr appartient à Aurélie VASSELIN, conformément aux Mentions Légales de Titanesque.

Art. 1 l Définitions

Abonné désigne tout Utilisateur qui va entreprendre un consentement vis-à-vis d’une action d’adhésion à la Marque (newsletters, e-mailings, notifications, etc.).
Client désigne l’Utilisateur qui va contractualiser une ou plusieurs Prestations proposées sur le Site.
Conditions générales désignent les Conditions Générales d’Utilisation. Toutes autres Conditions Particulières seront spécifiées nominativement.
Marque correspond à la Marque Titanesque, déposée par Aurélie VASSELIN, auteure et propriétaire de la Marque.
Prestataires de Services et/ou Partenaires désignent l’ensemble des entités indépendantes : entreprises, indépendants ou freelances, fournisseurs. Certaines entités peuvent avoir contractualisées un contrat de partenariat avec Titanesque. Si le Client souscrit directement avec le Prestataire de  Services et/ou Partenaire, il devra alors se conformer à l’ensemble des Conditions, Tarifications, et Services définis par le Prestataire de Services et/ou Partenaire.
Réalisations désigne l’ensemble des productions réalisées par Titanesque ou par des prestataires.
Services et Prestations désignent l’ensemble des Prestations Intellectuelles, créatives et Techniques présentées et proposées sous la forme d’offres, produits, services, outils et fonctionnalités par Titanesque.
Site désigne le site web, site internet de la marque Titanesque, accessible au format web via www.titanesque.fr.
Utilisateur désigne toute personne qui visite le site web et/ou utilise les fonctionnalités du Site www.titanesque.fr.

Art. 2 l Champ d’application

L’utilisation du Site est soumise au respect des Conditions Générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et des lois applicables en France à la communication sur le réseau internet. 

Les présentes Conditions Générales ont pour objet d’encadrer juridiquement les modalités de mise à disposition du Site et des Services à tout Utilisateur ainsi que les modalités d’accès et d’utilisation au Site et aux Services. 

Les Conditions Générales d’Utilisation, qui pourront pour certains Services être complétées par des conditions particulières, s’appliquent sans restriction ni réserve. Ainsi, l’Utilisateur déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions générales et les avoir acceptées sans restriction ni réserve aucune et s’engage à les respecter. La navigation en continue sur le Site correspond sans équivoque de plein droit à l’acceptation des présentes Conditions Générales par l’Utilisateur. En cas de non acceptation des Conditions Générales, l’Utilisateur se doit de renoncer à l’accès au Site et à l’ensemble de ses Services.

Titanesque se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au Site et aux Services ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’Utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

Titanesque se réserve le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie du Site et/ou de ses Services et ce, sans préavis et sans qu’une information préalable ne soit communiquée à l’Utilisateur.

Art. 3 l Objet du Site

Le présent site www.titanesque.fr a été édité pour délivrer toute information sur les activités de Titanesque (webmarketing, Communication, WebDesign, Expérience Utilisateur, Marketing, Coaching, etc.) à tout public professionnel ou particulier souhaitant découvrir ses thématiques, connaître ses Services et/ou ses Réalisations. 

Le Site comprend des pages de contenus thématiques qui peuvent présenter des Services, plus précisément des Prestations qu’elles soient délivrées par Titanesque et/ou des Prestataires de Services ou Partenaires et/ou des Fournisseurs : des offres packagées ou dissociées, des services spécifiques à l’accompagnement, des outils tels que des logiciels, des fonctionnalités particulières. Ces dernières sont décrites dans les Conditions Générales de Vente de Titanesque. L’utilisation du Site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l’Utilisateur, sur les Services et Prestations (offres, services d’accompagnement, etc.) fournies ainsi que sur le contenu mis à disposition sur le Site. Titanesque met à disposition de tout Utilisateur, du contenu qu’il soit à visée informative ou commerciale. 

Le Site propose aussi des outils tels que des sondages, des simulateurs ou tests, des comparateurs dont les informations résultantes ne sont données qu’à titre indicatif ou informatif à l’Utilisateur sur la base des informations qu’il aura renseigné au préalable. Ainsi, elles n’ont strictement aucune valeur contractuelle et la responsabilité d’Aurélie VASSELIN ou Titanesque ne saurait être engagée ni même recherchée pour des informations erronées ou considérées comme telles.

Le Site dispose également d’un blog : actualités, agenda, annuaire, conseils en stratégie digitale, tests de solutions digitales, lexique, fiches pratiques, témoignages, etc. 

À savoir, tous les témoignages recueillis font l’objet d’une modération par Titanesque. Les Utilisateurs sont responsables du contenu de leur témoignage. En aucune manière, la responsabilité de Titanesque ou d’Aurélie VASSELIN ne saurait être engagée ni même recherchée. Tout contenu peut faire l’objet, à tout moment d’une suppression par Titanesque, sans préavis, ni information préalable, pour n’importe quel motif. 

Concernant l’annuaire, tout Utilisateur inscrit peut demander la suppression de sa fiche par e-mail à sos@titanesque.fr. 

Le Site met à disposition des documents tels que des Guides, Infographies, Schémas, etc., téléchargeables ou non, gratuits ou payants.

Enfin, le Site met à disposition des Utilisateurs des fonctionnalités telles qu’une inscription aux NewsLetters, au consentement de push navigateur, des formulaires, etc. Et ce, dans le respect de la Politique de Protection des données (RGPD). 

L’Utilisateur a la possibilité de s’inscrire à la newsletter mensuelle de Titanesque. Cette newsletter permet de communiquer à tout Abonné des informations et actualités de la part de Titanesque. Titanesque ne saurait être tenue responsable du contenu des newsletters, puisqu’elles sont à visée informative. 

L’Utilisateur a la possibilité de contacter Titanesque via un Formulaire de Contact accessible sur le Site, conforme avec la réglementation applicable en matière de protection de données personnelles. Titanesque se réserve le droit de modifier le contenu de son formulaire de contact, notamment en ce qui concerne les modalités de contact par thématiques et ce, de manière discrétionnaire.

Le contenu de toutes ces pages, de tous ces documents et de tous ces éléments est mis à disposition de tout Utilisateur à titre informatif ou commerciale et à visée d’accompagnement de l’Utilisateur dans ses projets. La responsabilité de Titanesque ne saurait être engagée ni même recherchée, pour information erronée, inexacte ou devenue inexacte, voire même incomplète. 

L’Utilisateur veille à utiliser les outils et fonctionnalités, comme le formulaire de contact qui lui est mis à disposition, de manière loyale, et non à des fins contraires à l’utilisation normale prévue et à laquelle toute personne peut légitimement prétendre.

Art. 4 l Droits de propriété intellectuelle

Art. 4.1 l Droits portant sur la marque Titanesque

Le nom et logotype Titanesque est une marque déposée protégée. L’Utilisateur s’engage à exploiter, représenter ou reproduire la marque dans un cadre strictement privé. Toute utilisation à des fins commerciales et/ou publicitaires est prohibée. 

Peu importe le support et sa nature (web ou print), toute référence ou reproduction ou imitation ou déclinaison à la marque Titanesque qu’il s’agisse :

> de son Identité de Marque et Concept de Communication (nom, url, baseline, valeurs et éléments de langage de Marque, etc.) ;
> de son Identité Graphique (logo, sigle, signes et icônes et éléments distinctifs de la dite Marque, couleurs et contrastes, etc.) ;
> ou encore identité Marketing (éléments de langages Marketing, valeurs Marketing, slogans, Offres, etc.), de manière générale au nom commercial ;

ALORS, l’Utilisateur devra faire l’objet d’une demande d’autorisation à Titanesque par e-mail : sos@titanesque.fr en précisant le contexte et l’objectif ou les raisons détaillées liées à la demande. L’Utilisateur recevra une réponse écrite de Titanesque en retour de sa demande.

Il ne peut donc être fait aucune reproduction même partielle, représentation ou imitation sauf autorisation écrite de Titanesque. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires. 

En tout état de cause, l’Utilisateur s’engage à faire une utilisation loyale et conforme aux lois et règlements en vigueur de la marque, nom et/ou des signes distinctifs susvisés et des documents mis à disposition. L’utilisation qui en est faite par tout Utilisateur doit être licite et non réalisée à des fins contraires à l’utilisation normale prévue et à laquelle toute personne peut légitimement prétendre. L’Utilisateur s’engage à ne pas reproduire de manière illicite tout contenu appartenant à la Titanesque sous peine de voir sa responsabilité engagée. 

Art. 4.2 l Droits portant sur les marques Clientes

Les noms, dénominations et signes de toute nature (tels que logotypes ou marques figuratives), le nom des produits et services qui sont cités ou reproduits sur les documents publicitaires de toute nature publiés sur ce site par Titanesque sont la propriété des annonceurs, Clients de Titanesque. Il ne peut donc en être fait aucun usage même partiel par les internautes, aucune reproduction, représentation ou imitation, sauf autorisation écrite préalable des propriétaires des marques citées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires. 

Art. 4.3 l Droits d’auteur et/ou Droits sur Dessins & Modèles concernant les œuvres et documents reproduits sur le site

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du Site et des oeuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Titanesque, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Art. 4.4 l Droits de propriété intellectuelle portant sur des créations proposées par les usagers du Site (partenaires, sous-traitants, collaborateurs)  

Titanesque peut publier sur ce site des briefs créatifs invitant les usagers de ce Site, à proposer des créations originales et inédites (ci-après les Créations). En s’inscrivant sur ce Site et en proposant des Créations soit à la suite de briefs publiés par Titanesque, soit de leur propre initiative en l’absence de tout brief, les usagers du Site (ci-après « les Auteurs ») cèdent au fur et à mesure de leurs envois sur le Site tous les droits de propriété intellectuelle attachés aux créations dont ils sont les Auteurs. 

Les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation portant sur les Créations sont ainsi cédés pour toute la durée légale de protection des droits d’Auteur prévue en France et à l’étranger par application du Code Français de la Propriété Intellectuelle et des Conventions Internationales sur le Droit d’Auteur. 

Cette cession permettra à Titanesque de reproduire, représenter et adapter les Créations (images et/ou textes) en tous formats, sur tous supports et par tous moyens et procédés techniques connus ou inconnus à ce jour dans le monde entier, pour l’un quelconque des clients de Titanesque et dans toute campagne de communication diffusée par quelque moyen que ce soit. 

Dans l’hypothèse où des droits de propriété intellectuelle (droits d’auteur et droits voisins du droit d’auteur, droit portant sur des marques, dessins et modèles notamment) seraient attachés aux projets et ne seraient pas la propriété de l’Auteur des Créations, les Auteurs s’engagent à préciser dans une note annexée à leur envoi la source de leurs emprunts ou adaptations. Les Auteurs devront ainsi mentionner le nom du ou des auteurs de l’œuvre première incorporée à leur Création (par exemple, le nom du compositeur d’une œuvre musicale) et, si possible, l’année de première publication de cette œuvre. De cette manière, si Titanesque souhaite produire les Créations pour les besoins de l’un de ses Clients annonceurs comme indiqué à l’alinéa précédent, Titanesque négociera avec les ayants droit concernés les autorisations et cessions de droits nécessaires en vue d’une exploitation paisible des Créations. 

La cession ci-dessus est consentie en exclusivité au bénéfice de Titanesque et demeurera valable même en cas de cessation, pour quelque cause que ce soit, du contrat de travail, du contrat de louage d’ouvrage liant les Auteurs à Titanesque. En conséquence, les participants s’interdisent de consentir des droits de même nature à des tiers. 

Art. 4.5 l Droits à l’image – Droits de la personnalité

Les mannequins, artistes-interprètes et, plus généralement toutes personnes, représentées sur les photos et films publicitaires publiés sur ce site ont consenti à l’usage de leur image dans le cadre des campagnes produites pour les annonceurs, Titanesque. 

De la même façon, les salariés et/ou collaborateurs et/ou dirigeants de Titanesque dont l’image est utilisée sur ce site ont consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre du Site et uniquement dans ce cadre. 

Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par les utilisateurs du Site sans l’accord écrit préalable de Titanesque. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l’obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

Art. 4.6 l Interdiction de publication de contenus illicites 

Les usagers du présent Site s’interdisent de publier des Contenus de quelque nature qu’ils soient susceptibles de faire l’apologie des crimes contre l’humanité, ou d’inciter à la haine raciale ou à la pornographie enfantine, ou à la violence ou encore, de porter atteinte à la dignité humaine. Conformément à la législation en vigueur, et aux dispositions du Code Pénal, Titanesque sera dans l’obligation de déclarer aux autorités judiciaires tout comportement ou contenu de cette nature. 

Si un usager du présent Site souhaite alerter Titanesque sur la présence d’un contenu considéré comme illicite, au sens des dispositions précitées, il est invité à adresser un e-mail à sos@titanesque.fr et à l’adresser par courrier avec accusé de réception à l’adresse suivante : Titanesque – à l’attention d’Aurélie VASSELIN – 143, Traverse de la Gouffonne – 13 009 Marseille.

Art. 4.7 l Accès Presse

Les obligations ci-dessus ne concernent pas les journalistes et éditeurs de presse : Titanesque met à leur disposition des documents iconographiques et dossiers de presse qu’ils peuvent consulter, reproduire et représenter librement pour illustrer leurs articles et travaux de presse. L’Utilisateur dispose d’un accès libre à page dédiée à l’Espace Presse. En dernier lieu, l’Utilisateur peut contacter Titanesque à l’aide des informations de contact disponibles sur cette page spécifique ou sur le Site.

Titanesque se réserve le droit de procéder à toute modification relative au contenu de cette page de manière discrétionnaire, à tout moment et sans que l’Utilisateur en soit averti ou inquiété.

Art. 5 l Liens hypertextes 

La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent Site nécessite une autorisation préalable écrite de Titanesque. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre Site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du Site. Titanesque ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du présent Site et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

La page partenaire mise à disposition sur le Site est à visée informative auprès des Utilisateurs, pour assurer davantage de transparence et de confiance dans la relation avec l’Utilisateur, qu’il soit inscrit ou non.

Ces partenariats sont conclus dans l’objectif d’accompagner, du mieux possible, les Utilisateurs qu’ils soient inscrits ou non, dans leurs projets. 

Art. 6 l Contenu du site

Titanesque, ainsi que la société assurant l’hébergement du site  et, plus généralement, toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne de ce Site s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce Site. Titanesque et ses Prestataires de Services et/ou Partenaires Spécialisés se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait. 

Titanesque et ses Prestataires de Services et/ou Partenaires ne sauraient être tenus pour responsables des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par les Utilisateurs, leurs environnements techniques, et notamment, leurs ordinateurs, logiciels, équipement, réseaux (modems, téléphone…) et tout matériel utilisé pour accéder au Site ou pour l’utiliser.

Art. 7 l Cookies 

En visitant le Site et en utilisant ses Services, l’Utilisateur accepte l’utilisation de cookies et consent à la politique de gestion des cookies de Titanesque. Les cookies constituent des informations stockées dans des fichiers au sein même du navigateur d’un ordinateur. En utilisant le Site, l’Utilisateur consent à l’utilisation des cookies déposés par le Site www.titanesque.fr, tels que les cookies de navigation, les cookies de mesure d’audience. 

Les cookies de navigation peuvent permettre d’enregistrer vos informations de connexion de sorte que vous n’ayez plus à les saisir à chaque nouvelle connexion sur le Site. 

Les cookies de mesure d’audience nous permettent de suivre les données statistiques de fréquentation du Site afin d’amélioration l’expérience Utilisateur de manière constante sur notre Site. 

Art. 8 l Divisibilité des clauses 

La nullité d’une des clauses n’entraîne pas la nullité des présentes Conditions Générales, elles continueront de ce fait à produire leurs effets. 

Le fait pour Titanesque de ne pas se prévaloir d’une ou plusieurs clauses des présentes Conditions Générales, n’emportera en aucun cas renonciation à se prévaloir des restantes.

Art. 9 l Contact 

Aurélie VASSELIN est à disposition des Utilisateurs du lundi au vendredi de 9h à 17h, par téléphone au 06.24.56.45.90 ou par e-mail à sos@titanesque.fr pour toute question relative à l’application des présentes Conditions Générales ou d’ordre technique relevant de l’utilisation du Site.

Art. 10 l Droit applicable & Litiges

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises à la loi Française. En cas de litige ou de réclamation intervenant entre l’Utilisateur et Titanesque, les Parties sont tenues de trouver une solution amiable avant de se présenter devant les tribunaux français compétents. En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux français seront seuls compétents.